Commune de La Cavalerie

Séances du conseil municipal et publicité des actes

Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :

  • Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
  • Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
  • Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.

Arrêtés en cours d'affichage

  • Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques
    Référence 223/2025 - Décidé le 09/10/2025 - Publié le 10/10/2025 - Télécharger le fichier
  • travaux sur le parking dans la résidence du clos des templiers
    Référence 222/2025 - Décidé le 09/10/2025 - Publié le 09/10/2025 - Télécharger le fichier
  • Réalisation de tranchée d'éclairage public ZA Millau Larzac
    Référence 214/2025 - Décidé le 26/09/2025 - Publié le 02/10/2025 - Télécharger le fichier
  • Arrêté municipal réglementant l'accès au parking de la salle des fêtes - vide grenier
    Référence 220/2025 - Décidé le 02/10/2025 - Publié le 02/10/2025 - Télécharger le fichier
  • Arrêté municipal réglementant la circulation pour le cross du collège
    Référence 216/2025 - Décidé le 30/09/2025 - Publié le 02/10/2025 - Télécharger le fichier